Maison passive Vosges

Maison bois passive en Vosges

Permis et accord

Le permis vient d’être accordé.
La déclaration d’ouverture de chantier (cerfa n° n°13407*01) a été déposée en 3 exemplaires à la mairie.
L’affichage, obligatoire et règlementé, sur le terrain est prévu cette fin de semaine. Il nous reste encore 2 mois d’attente car le recours contentieux (en gros contestation de votre permis par un tiers) commence à courir à compter de l’affichage !

La prochaine étape est prévue au mois de décembre avec le bureau d’étude…

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